Mentions Légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales du site petitsbeautes.com.
1. Éditeur du site
- Nom commercial : Petits Beautés
- Propriétaire et responsable de la publication : Yahilyn Contreras Munoz (personne physique)
- Statut : micro-entreprise
- Adresse : 262 rue Emmanuel-Fougerat, Laval (Québec) H7L 5H5, Canada
- E-mail : contact@petitsbeautes.com
- Téléphone : +1 514 569 2030
2. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada. Téléphone : +1 613 241 2828.
3. Objet du site
Le site petitsbeautes.com propose à la vente des produits pour le sommeil et le bien-être de bébé, ainsi que des articles de saison. Les conditions de vente sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.
Petits Beautés s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
4. Accessibilité
Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption programmée ou non pour maintenance, ou en cas de force majeure. Petits Beautés ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire du site.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, logos, graphismes et contenus rédigés pour le site petitsbeautes.com sont la propriété de Yahilyn Contreras Munoz ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute demande peut être adressée à contact@petitsbeautes.com.
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7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site (commande, inscription à la newsletter, contact) sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
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